Master Comptabilité-Contrôle-Audit

Objectifs

Appréhender la gouvernance des sociétés, les modes de direction selon les formes de sociétés et comprendre les relations entre les dirigeants et les associés ou actionnaires. Est ainsi traitée la problématique du gouvernement d’entreprise.

L’entreprise peut être amenée à se développer par des prises de participations dans d’autres entreprises. Les entreprises concernées font alors partie d’un groupe. Le droit donne un cadre à cette réalité économique.

Compétences à acquérir

• Connaître et comprendre la gouvernance des principales formes de sociétés,
• Connaître les modes de relations des associés ou actionnaires avec les dirigeants
• Comprendre la prise en compte par le droit de la réalité économique du groupe de sociétés

Programme

– La gouvernance des sociétés (SARL, SNC, SA, SAS)

– Les relations dirigeants-associés ou actionnaires et la surveillance des organes de direction dans les SNC, SARL et SAS

– La structure des groupes

– Contrôle, autocontrôle et participations réciproques

Bibliographie

– Charvériat A., Couret A., Sociétés commerciales, Mémento pratique Francis Lefebvre, dernière édition

-Cozian M., Viandier A., Deboissy F., Droit des sociétés, Litec, dernière édition

-Mercadal B., Janin P., et a., Groupes de sociétés, Mémento pratique Francis Lefebvre, dernière

Pré-requis

Méthode d’évaluation

– écrit (cas pratique + QCM ou question de réflexion)

Objectifs :

Ce cours est destiné à approfondir les connaissances de base de l’étudiant en matière de droit fiscal.

Compétences à acquérir :

• Maîtriser la fiscalité des grandes entreprises ;
• Analyser les conséquences d’un choix en matière fiscale ;
• Mobiliser ses connaissances de manière transversale.

Programme :

IR-BIC-IS

Rappel des principales règles d’imposition relatives : à l’impôt sur le revenu des personnes physiques, au régime des bénéfices industriels et commerciaux ainsi qu’à l’impôt sur les sociétés.

TVA

Les développements sont consacrés aux règles d’imposition à la taxe sur la valeur ajoutée, en insistant sur les problématiques de territorialité (opérations intra-communautaires et extra-communautaires). La procédure applicable en matière de remboursement de crédit de TVA est également abordée.

IMPOSITION DU CAPITAL

Les thèmes abordés sont les suivants :

Les droits d’enregistrement : après un exposé des principes généraux, sont examinées les différentes opérations intéressant les entreprises.

L’impôt de solidarité sur la fortune est étudié en rappelant son mécanisme général et la nature du patrimoine imposable.

IMPOTS DIRECTS LOCAUX

Les différents impôts directs locaux sont étudiés, en insistant plus particulièrement sur la fiscalité directe locale applicable aux entreprises (imposition foncière des locaux commerciaux et industriels, contribution économique territoriale – qui regroupe la CFE et la CVAE -).

FISCALITE INTERNATIONALE

L’étude est consacrée à :

La territorialité de l’impôt sur le revenu ;

La territorialité de l’impôt sur les sociétés ;

Les incidences des conventions internationales.

RELATIONS ENTRE L’ENTREPRISE ET L’ADMINISTRATION FISCALE

L’agrément fiscal ;

Le rescrit ;

Le contrôle fiscal (la vérification de comptabilité, l’examen de la situation fiscale personnelle, les sanctions).

Bibliographie :

Ouvrages des Editions Francis Lefebvre

Ouvrages des théoriciens du droit (Editions Foucher, Dunod, LexisNexis,…)

Documentation administrative

Méthode d’évaluation :

Examen écrit

Pré-requis :

Connaissances générales en matière de droit fiscal.

Objectifs

Acquérir les fondamentaux du droit social, comprendre les risques juridiques récurrents et les devancer au quotidien ; intégrer le droit social comme un outil de gestion à part entière.

Compétences à acquérir

Comprendre le contenu et l’articulation des textes essentiels, savoir chercher ou détecter la norme applicable (loi, décret, accord de branche, accord d’entreprise, jurisprudence…)

Programme

Sources du droit, contrats de travail (CDI, CDD, temps partiel…), droit disciplinaire, rupture du contrat de travail (démission, licenciement, rupture conventionnelle, licenciement économique), inaptitude, congés payés.

Bibliographie

Aucune

Pré-requis

Aucun

Méthode d’évaluation

Cas pratiques en cours, examen d’environ deux heures (questions de réflexion et QCM).

Objectifs

Le cours donne aux étudiants les concepts, méthodes et outils permettant d’apporter de conseiller et d’accompagner les dirigeants d’entreprises en difficulté. A l’issue du cours, l’étudiant sera en mesure de détecter les situations où l’entreprise doit envisager la mise en place de mesures spécifiques et il pourra la guider dans le choix d’une stratégie et d’un cadre adapté à la nature et à l’importance des difficultés rencontrées.

Compétences à acquérir

-Connaître les techniques et les outils d’analyse des difficultés.

-Maîtriser les outils juridiques à la disposition des entreprises en difficulté.

-Être capable de concevoir une stratégie intégrée (gestion / droit) adapgtée à la situation d’une entreprise.

-Connaître les principaux éléments des différentes procédures de prévention et de traitement des difficultés.

Programme

-Les entreprises en difficulté : études de cas et éléments de stratégie d’entreprise

-La prévention des difficultés

-Le traitement des difficultés

Bibliographie

-BONNARD Jérôme, Droit des entreprises en difficulté, 7°édition, Hachette Supérieur

-DO CARMO SILVA Jean-Michel et GROSCLAUDE Laurent, Gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod (dernière édition)

Pré-requis

– Connaissances générales en économie, gestion, droit.

Méthode d’évaluation

– Epreuve écrite

Objectifs

• Savoir réaliser un diagnostic financier pour les entreprises et les groupes et maîtriser les techniques d’évaluation.

Compétences à acquérir

• Capacité d’analyse, sens critique sur une situation d’entreprise

Programme

1. Diagnostic Financier :

A  – Rappel des principes d’analyse financière d’une entreprise comptes sociaux

1. Analyse statique
2. Analyse dynamique

B – Présentation de la méthodologie et des concepts financiers pour une analyse financière     comptes consolidés

1. Spécificités des comptes consolidés (bilan, CR , tableau des flux, tableau de variation des capitaux propres)
2. Analyse des états financiers consolidés
2. Evaluation d’entreprise :

Les différentes méthodes

Bibliographie

« DSCG » 2 & «DSCG 4 », Dunod, Foucher, Nathan, dernière édition

« Finance d’entreprise », Vernimmen, Quiry,Le Fur-  Dalloz –dernière édition

Pré requis

CCA 1 -Connaissances financières

Méthode d’évaluation

Examen écrit

Objectifs

17. initier les étudiants aux principaux concepts du contrôle de gestion adapté au cas de la production et du management de la production, afin de :
    •  mieux comprendre les enjeux actuels et le rôle de cette fonction dans les entreprises
    •  parler le même langage que les dirigeants d’entreprise

17.  familiariser les stagiaires aux méthodes et outils applicables en gestion de production, principalement:
    •  les méthodes de pilotage des flux
    •  les méthodes d’amélioration de la performance industrielle (lean manufacturing)

Compétences à acquérir

• Etablir les liens entre la  fonction Gestion de production avec les différents services de l’entreprise.
• Identifier les principales problématiques du management de la production dans les organisations
• Savoir utiliser les principales méthodes de planification, et de programmation et analyser leurs conséquences pour l’entreprise.
• Connaître et savoir utiliser les principales méthodes de l’amélioration des performances (logique lean)

Programme

1. La fonction production dans l’entreprise
   1. Le champ de la gestion de production
   2. Les informations indispensables à la G. P.
   3. Typologies des systèmes de production
   4. Evolution de la fonction production et gestion de la production

2. Les méthodes et outils de pilotage de la production 
   1. La planification

21. La planification globale : élaboration du PIC

22. La planification détaillée : élaboration du PDP

2. La programmation

21. Logique MRPO de calcul des besoins

22. Logique MRP1 : adéquation charge-capacité

                       3.    L’ordonnancement

31. L’ordonnancement centralisé

32. L’ordonnancement décentralisé

3. Amélioration de la performance industrielle (logique lean)

1. Mesurer la performance industrielle

11. Les critères de calculs

12. Les TRS et les autres indicateurs

2. Le Juste-A-Temps (logique lean)

 21. Actions au niveau des produits

22. Actions au niveau des ressources

23. Actions au niveau des relations avec les partenaires

Bibliographie

•BALLE M. et BEAUVALLET M., Le management lean, Pearson,  2^ème Ed., 2016

•BAGLIN G., BRUEL O., GARREAU A., GREIF M. et VAN DELFT, Management industriel et logistique, Economica, 6ème Ed., 2013

•FENDER (Michel), PIMOR (Yves), Logistique et Supply Chain, Dunod, 7e éd., 2016

•GIARD V., Gestion de la production et des flux, Economica, 3e Ed., 2003

•GRATACAP A. et MEDAN P., Management de la production – concepts, méthodes, cas, Dunod, 4e Ed., 2013

•GOLDRATT E. et COX J., Le but : un processus de progrès permanent, AFNOR, 3ème Ed., 2006 (approche atypique du problème). A compléter par JACOB D., BERGLAND S., et COX J., Vélocité – Comment combiner le Lean, le Six Sigma et la Théorie des Contraintes pour booster vos performances, Pearson, 2010.

•LYONNET B., Lean Management – méthodes et exercices, Dunod, 2015

Pré-requis

Idéalement cours de Gestion des stocks et des flux de L3 mention gestion

Méthode d’évaluation

Examen écrit

Objectifs

Les entreprises sont soumises à des pressions constantes et doivent faire face à une évolution rapide de leur environnement concurrentiel. Réussir à performer dans un tel environnement requiert une compréhension accrue de la stratégie de l’entreprise. Celles qui ne relèvent pas ce défi sont rapidement sanctionnées par le marché.

Compétences à acquérir

Les problèmes rencontrés dans le cadre de cette simulation sont interdisciplinaires et pour y faire face, le candidat doit faire appel aux connaissances acquises tout au long de sa formation. Son apprentissage dans ce cours est donc tout autant organisé autour d’un problème que d’une discipline.

Programme

1. Introduction : Maîtrise des concepts clés de stratégie.

– Les DAS

– L’analyse de l’environnement global (les variables pivot)

– L’analyse de l’environnement concurrentiel (les 5 forces, les FCS, les facteurs d’évolution, le cadre d’analyse des concurrents);

2. Stratégie : le décideur au cœur du système

Stratégie, prise de décision et outils SI

Stratégie et hypothèses de rationalité limitée

Stratégie et théorie des jeux

Stratégie et théorie des perspectives

3. Le diagnostic systémique de l’organisation, une approche rénovée

Les principaux leviers stratégiques

Les interactions stratégiques et l’impact sur le diagnostic

L’analyse de la capacité stratégique et la projection du potentiel stratégique de l’organisation

4. Le déploiement stratégique de l’organisation

La croissance interne

La croissance externe (mergers) et le processus de déploiement stratégique

Le désengagement stratégique (cessions, transmissions et impartition)

Les stratégies internationales des firmes

Bibliographie

Stratégor, 2016, 7 ème édition, Dunod

Johnson, G., Whittington, R., Scholes, K., Fréry, F.

(2014) Stratégique, Pearson Education

Gervais Michel et Herriau Christophe, Stratégie de l’entreprise, 2011, Economica

Pré-requis

Cours d’introduction niveau L3

Méthode d’évaluation

Examen sur table 2h + séminaire transversal avec projet

Objectifs

Objectifs : Connaitre les ressources conceptuelles et méthodologiques permettant de conduire les processus de changement organisationnel

Compétences à acquérir

– capacité à structurer des problèmes

– capacité à proposer des modalités de conduite du changement à partir des problèmes identifiés.

Programme

Théme 1 – conduire le changement : questions liées au diagnostic de la situation

Thème 2 – Conduire le changement : principaux registres « formels » de transition

Thème 3 – Conduire le changement : jeux complexe des acteurs

Thème 4 – Gestion de projet : modalités de conduite du changement

Thème 5- Conduire le changement : rôle de la culture et des styles de leadership

Bibliographie

Elle sera précisée dans le cadre de chaque séance

Pré-requis

Connaissance de base en théorie des organisations

Méthode d’évaluation

Examen final (épreuve écrite) sans documentation

Objectifs

– Comprendre l’importance et l’utilité pour le commissaire aux comptes de bien connaitre
l’efficacité du contrôle interne mis en place par l’entité
– Savoir évaluer et tester les procédures

Compétences à acquérir

– Maitriser et connaitre les principes fondamentaux en matière de contrôle interne
– Appréhender une méthodologie d’analyse
– Etre capable d’identifier les risques et de proposer des recommandations

Programme

– Introduction :
o Historique du contrôle interne
o Cadre règlementaire
o Cadre normatif : prévu par les Normes d’Exercices professionnel (NEP)
o Les attentes vis-à-vis du contrôle interne
o Le contrôle interne au sein de l’entité

– Définitions et composantes du contrôle interne
o Approches dites « classiques » et « actuelle » du contrôle interne
o Le modèle proposé par le C0S0
o Analyse des composantes du contrôle interne suivant le modèle C0S0
o Le modèle proposé par l’entreprise Risk Management (C0S0 II)
o Le cadre de référence de l’AMF de 2010
o Synthèse des modèle de contrôle interne : C0S0 I/C0S0 II/AMF
o Notion d’efficacité
– Les grands principes du contrôle interne
– Limites et exemples de défaillance du contrôle interne
– Place du contrôle interne dans la démarche d’audit du CAC
– La démarche d’audit du contrôle interne
– Applications pratiques de la démarche du CAC
– La communication du CAC sur ses travaux
– Interventions possibles du CAC sur le contrôle interne dans le cadre des SACC
– L’importance grandissante de l’informatique

Bibliographie

– Les bonnes pratiques du contrôle interne dans les PME – Cahier de l’Académie sciences
Techniques Comptables et financières – Octobre 2008 n°13
– Cadre de référence de l’AMF publié en 2010 – Les dispositifs de gestion des risques et de
contrôle interne

Pré-requis

Connaitre les notions de base en matière d’organisation des entreprises

Méthode d’évaluation

– Tour de table préalable individuel auprès de chaque participant pour identifier le niveau de
connaissance sur le thème
– Questionnaire d’évaluation (sous forme de quizz) remis en début du cours et correction à la
fin du module
– Cas pratiques individuels et correction orale en groupe

Examen écrit

Objectifs

– Présentation de la profession de Commissaire aux Comptes (CAC) et sa réglementation
– Présentation des différentes phases de la mission du Commissaire aux Comptes
– Appréhender la phase de certification des comptes annuels

Compétences à acquérir

– Champ d’application de la mission du CAC
– Appréhender les diligences à mettre en oeuvre pour aboutir à la certification des comptes
annuels.

Programme

I – Présentation de la profession et des missions du CAC
1.1 Les chiffres clés
1.2 Les missions du CAC
1.2.1 Les temps forts de la mission de certification
1.2.2 La certification et le co-CAC
1.2.3 La prévention
1.2.4 La révélation des faits délictueux
1.2.5 Les autres missions (SACC Ex DDL)
1.3 Point sur la réforme Européenne de l’Audit
1.4 Les responsabilités du CAC
1.5 Les obligations du CAC
1.5.1 La déontologie
1.5.2 Le contrôle qualité
1.5.3 La formation continue
1.6 Les secteurs d’intervention
1.6.1 Secteur des entreprises
1.6.2 Secteur associatif
1.7 Le commissaire aux comptes en 10 points clés1.8 L’organisation de la profession
1.8.1 Schéma de présentation
1.8.2 La co-régularisation de la profession
1.9 Le cursus de formation du CAC

II – La règlementation
2.1 La loi de sécurité financière
2.2 Le code de déontologie
2.3 Le code de commerce
2.4 Les normes d’audit françaises
2.5 Les normes comptables françaises

III – Présentation schématique des phases de la mission

IV- Acceptation de la mission
– Entités devant obligatoirement désigner un CAC
– Appréciation de l’indépendance et de l’absence d’incompatibilités
– Principes fondamentaux de comportement
– Interdictions
– Situations à risque et mesures de sauvegarde
– Acceptation d’une mission
– Organisation interne de la structure d’exercice professionnel
– Démission
– Liens incompatibles avec la mission
– Incompatibilités légales
– La démarche administrative
– NEP 210 : lettre de mission
– Rémunération du CAC
– Dérogation possible
– Honoraires des CAC dans l’annexe
– Honoraire et code de déontologie

V- Réalisation de la mission
5-1 Terminologie
5-2 NEP 200 – Principes applicables à l’Audit
5-3 NEP 300 – Planification de l’Audit
5-4 NEP 315 – Connaissance de l’entité et de son environnement
5-5 NEP 320 – Caractère significatif
5-6 NEP 330 – Procédures d’Audit
5-7 NEP 500-501 – Caractère probant des éléments collectés
5-8 NEP 505 – Demande de confirmation des tiers
5-9 NEP 520 – Procédures analytiques
5-10 NEP 630- Utilisation des travaux d’un expert-comptable

VI- Synthèse de la mission et formulation de l’opinion (émission des rapports)
6-1 Planning des formalités juridiques dans le cadre de l’arrêté des comptes sociaux
6-2 NEP 580 : déclaration de la Direction
6-3 NEP 560 : évènements postérieurs à la clôture
6-4 NEP 9510 : rapport de Gestion
6-5 les rapports du Commissaire au Commissaire aux comptes
6-5-1 NEP 260 : communication avec la Direction
6-5-2 Rapport du CAC sur les comptes annuels
6-5-3 rapport spécial du CAC sur les conventions règlementées
6-6 Rapport sur les irrégularités – inexactitudes (art 823-12 du CC)

VII- Le commissaire aux comptes et la prévention des difficultés
7-1 Intervention du CAC
7-2 Prévention des difficultés d’entreprises
7-3 La procédure d’alerte
7-4 Mise en oeuvre de la procédure
7-4-1 SA : phase 1
7-4-2 SA : phase 2
7-4-3 SA : phase 3
7-4-4 SA : phase 4
7-4-5 Autres Sociétés : phase 1
7-4-6 Autres Sociétés : phase 2
7-4-7 Autres Sociétés : phase 3

Bibliographie

– Site CNCC (Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes)
– Memento FRANCIS LEFEBVRE « Audit et Commissariat aux comptes »
– Code de déontologie de la CNCC
– Normes d’exercice professionnel de la CNCC

Pré-requis

Absence de pré-requis

Méthode d’évaluation

Examen de 1,5 heures portant sur :
– Les connaissances théoriques : 10 points
– Un cas pratique : 10 points

Objectifs et Compétences à acquérir

Maîtrise des basiques de la consolidation des comptes et compréhension des grandes différences entre les normes françaises et internationales.

Programme

Partie 1. Présentation des comptes consolidés en référentiel IFRS et français

1. Introduction

2. Processus et organisation d’une consolidation

3. Les opérations de consolidation

4. Contenu d’une liasse de consolidation

5. Etats financiers consolidés

Partie 2. Périmètre et méthodes de consolidation

1. Sources réglementaires

2. Périmètre de consolidation

2.1 Principes

2.2 Textes applicables en fonction des types de relation

2.3 Cas pratique

3. Méthodes de comptabilisation/consolidation

3.1 Principes

3.2 Cas pratique

4. Synthèse

Partie 3. Entrée de périmètre

1. Introduction

2. Définition d’un regroupement d’entreprise

3. La méthode de l’acquisition

4. Synthèse normes IFRS / normes françaises

Partie 4. Variations de périmètre (autres que regroupements) Comparaison IFRS et French GAAP

1. Introduction

2. Cession avec perte de contrôle

3. Acquisitions par étapes

4. Variation du pourcentage d’intérêt sans changement de méthode de consolidation

5. Dilution et relution

6. Restructuration au sein d’un groupe

7. Prise de contrôle par remise de titres

8. Synthèse des différences normes françaises / normes IFRS

Bibliographie

N/A

Pré-requis

Aucun

Méthode d’évaluation

Examen écrit

Pré-requis

Maîtriser la comptabilité de base.

Savoir maîtriser les difficultés comptables.

Objectifs & Compétences à acquérir

Savoir maîtriser les difficultés comptables.

Acquisition des règles comptables et fiscales liées aux règles comptables

Programme

Présentation d’un certain nombre de règles comptables .

Application avec des cas pratiques.

Bibliographie

Comptabilité approfondie DCG 10 de chez DUNOD

Méthode d’évaluation

EXAMEN D’1 H 30 pour vérifier les acquis

Objectifs

Appréhender les basiques de Gestion de la Performance Informatique et Sécurité

Compétences à acquérir

Se familiariser avec les concepts de Gestion de la Performance Informatique et Sécurité

Programme

Performance et sécurité organisationnelle, fonctionnelle et technique (infrastructure)

Bibliographie

http://www.gartner.com/technology/home.jsp

http://www.itilfrance.com/

https://www.isaca.org/Pages/default.aspx

Pré-requis

Appréhender les basiques de Management de Projet

Méthode d’évaluation

Ecrit

Objectifs

Appréhender les basiques du Management de Projet

Compétences à acquérir

Se familiariser avec les concepts & les méthodes

Programme

Management des systèmes d’information

Bibliographie

http://www.gartner.com/technology/home.jsp

http://www.itilfrance.com/

https://www.isaca.org/Pages/default.aspx

Pré-requis

Appréhender les basiques de Gestion d’Entreprise

Méthode d’évaluation

Ecrit

Objectifs

• Augmenter l’aisance à l’expression orale & écrite
• Apprendre / revoir vocabulaire de base et de Comptabilité-Contrôle-Audit
• Améliorer la précision grammaticale
• Se familiariser avec le test TOEIC

Compétences à acquérir

• être capable de comprendre les extraits audio
• être capable de reconnaître et utiliser le vocabulaire de base et de Comptabilité-Contrôle-Audit
• être capable de utiliser des structures basic en anglais
• Avoir le vocabulaire minimum pour comprendre des articles courtes

Programme

• Révision de grammaire et structures de base
• Se présenter / présenter son entreprise, son poste de travail, taches à faire
• Vocabulaire de Comptabilité-Contrôle-Audit : Bilan/compte de résultats
• Parler des situations / tâches de tous les jours, ou actualités (contextes)
• Lettres d’affaires / Lettre de motivation / CV / entretien d’embauche
• Convaincre / négocier – mises en situation
• Stratégies et Préparation de TOEIC

Bibliographie

Œuvres variés préparation TOEIC: Chez Oxford et Longman

Articles/actualités de:

www.nytimes.com www.startribune.com https://www.ted.com http://www.npr.org

Pré-requis

Niveau bac en anglais

Méthode d’évaluation

Test écrit : TOEIC Blanc, et contrôle continue

Objectifs

Le cours est destiné à approfondir les connaissances générales. Il doit permettre à l’étudiant d’acquérir les connaissances nécessaires à la pratique de la fiscalité des groupes.

Il est donc principalement axé sur l’étude des difficultés fiscales. A partir des thèmes majeurs, il est procédé à un examen de la technique fiscale.

Programme

Aspects fiscaux des opérations de restructuration (fusions, apports partiels d’actifs, scissions, transmission universelle de patrimoine).
Définitions, aspects juridiques et financiers des opérations de restructuration, le calendrier d’une opération de fusion, incidences de l’application des nouvelles normes comptables, date d’effet des actes de fusion, le régime de droit commun, le régime spécial des fusions.

Les groupes de sociétés (rappel des différents régimes et étude des deux régimes de nature exclusivement fiscale : le régime d’intégration fiscale et le régime des sociétés mères et filiales).
* intégration fiscale : le périmètre d’intégration, les différentes étapes de détermination du résultat, le résultat d’ensemble, l’imposition du résultat d’ensemble, sortie et cessation du groupe, la fiscalité directe locale des groupes, le contrôle fiscal des groupes intégrés.

* Le régime des sociétés mères et filiales : les conditions pour bénéficier du régime spécial, exonération des produits des filiales.

La restructuration dans l’intégration fiscale : étude des principales opérations de restructuration affectant une société intégrée.

Bibliographie

Ouvrages des Editions Francis Lefebvre

Ouvrages des théoriciens du droit (Editions Foucher, Dunod, LexisNexis,…)

Documentation administrative

Méthode d’évaluation

Examen écrit

Pré-requis

Connaissances générales en matière de droit fiscal.

Objectifs

Présenter la nature et les objectifs du C.F. en insistant sur les droits et obligations du contribuable vérifié
Analyser mes différents types de contentieux susceptibles d’être rencontrés en matière fiscale
Programme :
Contrôle fiscal et contentieux

Bibliographie

Méthode d’évaluation

Examen écrit

Pré-requis

Connaissances générales en matière de droit fiscal.

Objectifs

Comprendre la constitution et le fonctionnement des groupes des sociétés, appréhender les relations juridiques et financières intragroupe, comprendre la réglementation des OPA-OPE à travers la législation et des illustrations pratiques. Illustrations à l’aide de cas pratiques réels. Ce cours souligne la prise en compte par le droit de la réalité économique du groupe de sociétés

Compétences à acquérir

Être capable d’analyser et comprendre l’organigramme des groupes de sociétés, maîrtiser les principales conventions relatives aux relations juridiques et financières à l’intérieur du groupe (convention omnium, management fees, …) , maîtriser les OPA et les défenses anti-OPA.

Programme

– Les groupes de sociétés

– La protection de l’associé au sein du groupe de sociétés

– la convention de portage

– Les relations juridiques et financières intragroupe

– Les offres publiques d’acquisition : cadre, ramassage en bourse, régime juridique, protections des actionnaires minoritaires, mesures de défenses préventives et réactives anti-OPA

Bibliographie

– H. Bardet, A. Chavériat et a., Les holdings, guide juridique et fiscal éd Francis Lefèbvre

– J. Devèze, A. Couret, G. Hirigoyen, Droit du financement, Lamy

Pré-requis

– Droit des sociétés

Méthode d’évaluation

– écrit (cas pratique + QCM ou question de réflexion)

Objectifs

Connaître les clés des techniques de management et des techniques juridiques pour la transmission des sociétés.

Préparer les étudiants au DSCG.

Des focus sont portés sur :

• la préparation de l’opération avec le droit des contrats,
• les aspects managériaux et réseaux dédiés,
• la fiscalité de la cession des entreprises individuelles et des sociétés,
• les techniques de donation.

Compétences à acquérir

• connaître les outils et techniques juridiques afin de pouvoir discuter dans sa pratique professionnelle, avec des avocats et juristes,
• maitriser les concepts fondamentaux,
• être capable de se poser les bonnes questions face à une opération juridique comme une transmission,
• savoir rédiger une consultation avec les codes du DSCG.

Programme

INTRODUCTION GENERALE

Partie I – L’ETAT DES LIEUX DE LA TRANSMISSION – REPRISE

SECTION I – L’ANALYSE DES ÉTUDES SUR LE PROCESSUS

§1 – L’importance du facteur humain

§ 2- Quels acteurs dans un dossier de reprise?

§ 3- Le particularisme financier et structurel du marché

SECTION II – DES ILLUSTRATIONS

§1 – Les reprises de fonds de commerce§

§ 3– les conditions d’une reprise réussie

PARTIE II – LES ELEMENTS JURIDIQUES

SECTION I – L’INGÉNIERIE JURIDIQUE AU SECOURS DE LA PÉRENNITÉ DE L’ENTREPRISE

§1 – Les techniques

§2 – Une fiscalité de moins en moins pénalisante

SECTION II – LA CONCLUSION DE LA CESSION

§1- Le consentement des parties

§2 – La conduite des négociations

§3 – La rupture des négociations

PARTIE III – LA TRANSMISSION ONEREUSE DE L’ENTREPRISE

SECTION I – LA CESSION DE L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE

§1 – Les particularités liées au fonds de commerce

§2– La préparation

§3 – Le coût de la cession

SECTION II – LA PREPARATION DE LA VENTE DE LA SOCIETE PAR L’ACHETEUR

§ 1- L’incitation à faire requalifier la société à vendre

§ 2 – La décision de constituer une holding de rachat

SECTION III – LA PREPARATION DE DE LA VENTE DE LA SOCIETE PAR LE VENDEUR

§ 1 – L’intérêt de la préparation

§ 2 – Les modalités de la préparation

PARTIE IV – LA TRANSMISSION GRATUITE DE L’ENTREPRISE

Chapitre I – La préparation de la transmission gratuite

Section I – les motifs de la préparation

§ 1 – La pérennité de l’entreprise

§ 2 – La cohésion de la famille

Section II – les modalités de la préparation

§ 1 – Le recours aux sociétés patrimoniales

§ 2 – Le recours aux actions de préférence

Chapitre II – La réalisation de la transmission gratuite

Section I – Les techniques juridiques

§ 1 – La typologie des donations de titres

§ 2 – La teneur des donations de titres

Section II – Le coût fiscal

§ 1 – Le coût fiscal standard

§ 2 – Le coût fiscal optimisé

Bibliographie

AFE, Agence France entrepreneur, Créer ou reprendre une entreprise, Méthodologie et guide pratique, Eyrolles, Les Éditions d’organisation, 24 éme édition.

BOULAIRE, « Reprendre une entreprise, parole d’entrepreneur », Eyrolles, 2010

CRA, Transmettre ou reprendre une entreprise, éditions PRAT, 2016

DUPLAT C-M., « Reprendre ou céder une entreprise », col. Guid’utile, Vuibert, 2ème éd, 2007, 190p.

DESCHAMPS, PATUREL, « Reprendre une entreprise…saine ou en difficulté », dernière édition,

LBO, Dossiers pratiques, Francis Lefebvre, 2012

Mémento transmission d’entreprise, Francis Lefebvre, dernière édition

Ouvrage collectif sous la direction de BOUVIER X., « Reprendre une entreprise », Les échos.fr, Nathan, 2009, 256 p.

Ouvrage collectif sous la dir. Louise Cadieux, Le duo cédant repreneur, Presse universitaire du Québec, 2011.

PAPIN, Stratégie pour la création d’entreprise, Création- Reprise – Développement, Dunod

PICHARD, Transmission d’entreprises, 2013

SAINT AMAND, Pactes d’actionnaires et engagements Dutreuil, Dossiers pratiques, Francis Lefebvre, 2012

TARIANT, L’essentiel de la reprise d’entreprise, Eyrolles, 2014

TARIANT, Reprendre une entreprise, Eyrolles, 6éme éd., 2014

THIOLLET, « Créer ou reprendre un commerce », Vuibert, 2ème éd., 2007, 211p.

Transmission d’entreprise, les guides de gestion, groupe revue fiduciaire, 3 ème édition.

TRIQUERE C., « Reprendre une entreprise », Studyrama, 2008, 211 p.

Spécifique préparation DSCG (dernière édition)
Gestion juridique, fiscale et sociale, Manuel et applications, JM Do Carmo Silva, DUNOD,

Gestion juridique, fiscale et sociale, L’essentiel en fiches Véronique ROY, Hervé Jahier, Dunod

Gestion juridique, fiscale et sociale, cas pratiques, DUNOD

Le meilleur du DSCG, Sup Foucher

Les fiches corroy, DSCG

Pré-requis

Connaissances en droit : sociétés, fiscal, contrats.

Méthode d’évaluation

Examen écrit sous forme de consultations type DSCG.

Objectifs
La dimension internationale des entreprises tant dans leur structure que dans leurs activités les expose à des risques supplémentaires. Ce cours vise à comprendre les grands enjeux de la gestion de trésorerie pour les entreprises à dimension internationale et à équiper les futurs cadres d’entreprises internationales des outils et des concepts nécessaires à la gestion de la trésorerie et des risques financiers dans un environnement concurrentiel global.

Compétences à acquérir :

– Décrire les enjeux de la gestion de trésorerie des entreprises de dimension internationale
– Appliquer les outils et les techniques de la gestion de trésorerie et des risques financiers des entreprises développant leur activité en contexte international
– Combiner les techniques et les concepts de la gestion de trésorerie, des risques financiers et du risque de fraude pour participer à l’élaboration de solutions adaptées au contexte des entreprises

Programme
1. Gestion des flux de trésorerie au sein d’un groupe
Gestion de trésorerie des groupes internationaux : centralisation de trésorerie
Les principaux supports de financement et de placement (marchés par titres financiers : actions, obligations, OPCVM, monétaire)
2. La gestion des risques
Principes généraux
Gestion du risque de change
Gestion du risque de taux
Processus global de gestion des risques
3. Fraude et blanchiment des capitaux (La réglementation financière
La règlementation financière
La fraude comptable et financière
Le rôle de Tracfin
Ethique, déontologie et morale dans le management financier

Bibliographie
Guyvarc’h, A., Thauvron, A., & Burlaud, A. (2016). DSCG 2 Finance Manuel édition 2019 . Foucher.

Objectifs

• Présentation des divers montages financiers réalisables pour les entreprises cotées ou non.

Compétences à acquérir

• Capacité d’analyse et sens critique sur le choix d’un montage financier par rapport à une situation donnée de fusion ou d’acquisition d’entreprise

Programme

Les fusions acquisitions

• Les aspects stratégiques
• Les aspects financiers
• Les opérations à effets de levier
• Les offres publiques

Les opérations de restructuration

• Scission, apport partiel d’actif, spin-off et split-off
• L’introduction en bourse
• Le retrait de la cote
• La defeasance
• La titrisation

Ethique et gouvernement d’entreprise

• La définition du gouvernement d’entreprise

Bibliographie

« DSCG 2 », Dunod, Foucher, Nathan, dernière édition

« Finance d’entreprise », Quiry, Le Fur, Vernimmen, Dalloz, dernière édition

Pré requis

Master 1 CCA – connaissances stratégiques et financières

Méthode d’évaluation

Examen écrit

Objectifs

Maîtriser les opérations de concentration d’entreprises et particulièrement les apports d’actifs et fusions

Compétences à acquérir

Techniques juridiques, analyse financière et cadre fiscal

Programme

Le cadre réglementaire des fusions

L’analyse de la fusion

Les aspects comptables et fiscaux

Le traité de fusion, l’annexe, le commissaire à la fusion

Le nouveau règlement ANC 2017-01

Bibliographie

/

Pré-requis

Maîtrise des techniques comptables

Méthode d’évaluation

Nombreux cas concrets (environ 10) + corrigés des cas par les étudiants + examen

Objectifs et compétences à acquérir

Expliquer les principes et mécanismes des IFRS
Amener les étudiants à comprendre le contenu des différents postes des états financiers consolidés en IFRS
Indiquer les principales divergences avec le référentiel français

Programme

IFRS – L’origine des normes internationales

IAS 1 – Présentation des Etats financiers

IAS 7 – Etat des flux de trésorerie

IAS 8 – Méthodes comptables, changements d’estimations, comptables et erreurs

IFRS 8 – Information sectorielle

IAS 16 Immobilisations corporelles

IAS 38 Immobilisations incorporelles

IAS 36 Dépréciation d’actifs

IAS 2 – Stocks

IAS 37 Provisions

IFRS 3R Regroupement d’entreprise (l’essentiel)

Bibliographie

EY – International GAAP 2017

Mémento Francis Lefebvre – IFRS 2017

Pré-requis

Cours de Consolidation

Méthode d’évaluation

Examen écrit (durée à déterminer)

Objectifs

Initiation à SAP ERP et SAP Business Objects

Compétences à acquérir

SAP : Comprendre ce qu’est une ERP et initiation à l’ERP SAP

BO : Comprendre l’architecture d’un système décisionnel et initiation à SAP Business Objects

Programme

SAP :

-Qu’est-ce qu’un ERP : intérêts, inconvénients, architecture, étapes de projet ;

-Accès à SAP ;

-Initiation à un module SAP (Finance ou Achats/ventes) (TP).

BO :

-Environnement de l’informatique décisionnelle ;

-Mise en place d’une liaison ODBC entre une base de données et BO ;

-Création d’un univers simple (TP) ;

-Création de rapports simples (TP).

Bibliographie

SAP :

1.ERP et PGI : Sélection, Méthodologie de déploiement et gestion du changement : Les clés du succès, les facteurs de risques

Jean Louis Thomas – Editions DUNOD

2.Manager avec les ERP

Jean-Louis Lequeux – Editions D’organisation

3.SAP R3 : Notions fondamentales

Danielle Larocca – Pearson Eduction

BO :

4.Débutez avec le Designer de Business Objects

Adrien ARTERO (site www.developpez.com).

5.Introduction et concepts de B.O.

Christian MANZONI (site www.developpez.com).

6.Business Objects : les clefs pour réussir

Christian Manzoni – Editions DUNET

Pré-requis

-Etre à l’aise avec un environnement informatique

-Maitriser les processus de contrôle de gestion et d’achats/ventes

-Connaitre l’environnement des bases de données (Notions de tables, de liaisons ODBC, de cardinalités, langage SQL, etc…)

-Connaitre les principaux processus de gestion dans l’entreprise

Méthode d’évaluation

Projet à remettre à l’enseignant.

Objectifs

• Augmenter l’aisance à l’expression orale & écrite
• Apprendre / revoir vocabulaire avancé de Comptabilité-Contrôle-Audit
• Améliorer la précision grammaticale
• Etre prêt pour passer le test TOEIC

Compétences à acquérir

• être capable de comprendre les extraits audio du TOEIC
• être capable de reconnaître et utiliser le vocabulaire spécifique de commerce et de Comptabilité-Contrôle-Audit
• être capable de utiliser des structures avancées en anglais
• Avoir le vocabulaire pour comprendre des articles longs

Programme

• Révision de grammaire et structures avancées
• Se présenter / présenter son entreprise, son poste de travail, taches à faire
• Vocabulaire/situations de Comptabilité-Contrôle-Audit
• Parler des situations / tâches de tous les jours, ou actualités (contextes)
• Convaincre / négocier – mises en situation
• Présentation des comptes/résultats
• Stratégies et Préparation de TOEIC

Bibliographie

Œuvres variés préparation TOEIC: Chez Oxford et Longman

Articles/actualités de:

www.nytimes.com www.startribune.com https://www.ted.com http://www.npr.org

Pré-requis

Niveau bac en anglais

Méthode d’évaluation

Test écrit : TOEIC National, et contrôle continue

Objectifs

Cette semaine permet d’accompagner les étudiants dans la construction de leur projet professionnel, à identifier le travail qu’ils souhaiteraient faire, à les préparer à l’intégration professionnelle, à envisager leur parcours professionnel.

Compétences à acquérir

Connaissances de soi
Identification de ses compétences
Identification de ses choix professionnels
Création de son réseau professionnel

Programme

Pendant une semaine (novembre)

– Ateliers de 8h30 à 11h30

– Conférences de 12h30 à 13h30

– Ateliers de 14h00 à 17h00

– Conférences de 17h30 à 19h30

Vendredi : Forum Entreprises

Samedi : Journée Simulation Recrutement (JSR)

Bibliographie

Sites internet

Méthodes d’évaluation

aucun

Pré-requis

aucun

Objectifs

Faciliter la recherche et l’élaboration du sujet de mémoire, s’assurer de sa faisabilité, rappeler la méthodologie.

Compétences à acquérir

– maîtrise de techniques de communication professionnelle écrites et orales ;

– maîtrise des techniques de collecte et de traitement de l’information (sources documentaires, enquêtes, sondages) ;

– aptitude à rédiger un mémoire faisant le lien entre théorie et pratique professionnelle et faisant ressortir une problématique ;

– aptitude à présenter oralement et à soutenir les résultats d’un travail de réflexion.

Programme

-Rappel de la méthodologie du mémoire et soutenance

-Choix et faisabilité du sujet

-Aide à la construction du plan

Pré-requis

-Aucun

Méthode d’évaluation

-Pas d’évaluation

Objectifs :

C’est un programme de formation action, « learning by doing ». En une semaine, les étudiants doivent  conseiller un createur.e. d’entreprise par groupes d’étudiants.

• Initiation à la création d’entreprises, du côté du conseil en création,
• Mise en situation de conseil du créateur : aspects stratégiques, humains, comptables…
• Audit de dossiers de création d’entreprises,
• Mise en situation de confidentialité.

Programme recensé au niveau OPPE (Office pédagogique des pratiques entrepreneuriales, site AFE espace enseignant).

Compétences à acquérir

• Savoirs théoriques : connaître et comprendre les outils et techniques en entrepreneuriat,
• Etre capable de l’appliquer à un projet de créateur.e. ,
• Etre capable de proposer des recommandations à un porteur.e. de projet.

Programme

Bibliographie

Agence France Entrepreneur (AFE), Créer ou reprendre une entreprise, Les Éditions d’organisation.

FAYOLLE : entrepreneuriat, Dunod, 2ème édition, 2012

DELENGAIGNE, DELENGAIGNE La Boîte à outils du Mind Mapping,  La Boîte à Outils, Dunod 2016

LEFEBVRE, F., La pratique de la création d’entreprise, juridique. Fiscal. Social .comptable.

Léger-Jarniou , Entrepreneuriat, 2013.

LEGER-JARNIOU,  KALOUSIS, La boite à outils de la création d’entreprise, Dunod

LEGER-JARNIOU, CERTHOUX, DEGEORGE, LAMETA, Le Goff, Entrepreneuriat, Openbook, Dunod, 2016

PAPIN, R., Stratégie pour la création d’entreprise, Création- Reprise – Développement, 6e édition, Dunod.

PENDELIAU, G., Le profil du créateur d’entreprise, L’Harmattan.

RIES, Lean Startup : Adoptez l’innovation continue, PEARSON, 2015

SILBERZAHN : Créateur, ne fuyez pas !

TSAGLIOTIS, Start-up attitude, Dunod, 2017

Pré-requis

Connaissances en :

• Marketing,
• Comptabilité
• Droit
• Finance
• RH

Méthode d’évaluation

Contenu de l’audit

• Cas pratique : analyse du contenu d’un dossier de création par équipes ….
• Dossier de création d’entreprises de femmes avec des problématiques
• L’idée : se placer du côté de l’expert-comptable en tenant compte de l’avis des professionnels vus pendant la semaine pour donner des préconisations.

Critères à prendre en compte et à analyser :

• aspects stratégiques (innovation, pertinence du concept), l’actualité du concept,
• commerciaux (emplacement, politique de communication),
• politique de prix, marketing (pertinence de l’étude de marché, état de la concurrence directe et indirecte)
• juridiques (choix de la structure, statut juridique du dirigeant, problématiques juridiques particulières),
• comptables et financiers,
• humains.

Notation

Trois éléments constituent la notation :

• une restitution de votre vision de l’expert-comptable et de son rôle en création apport des différentes conférences,
• le dossier d’audit rendu au créateur avec le CANVAS,
• l’oral  de soutenance.

Pré-requis

-Aucun

Objectifs

Faciliter la recherche et l’élaboration du sujet de mémoire, s’assurer de sa faisabilité, rappeler la méthodologie.

Compétences à acquérir

– maîtrise de techniques de communication professionnelle écrites et orales ;

– maîtrise des techniques de collecte et de traitement de l’information (sources documentaires, enquêtes, sondages) ;

– aptitude à rédiger un mémoire faisant le lien entre théorie et pratique professionnelle et faisant ressortir une problématique ;

– aptitude à présenter oralement et à soutenir les résultats d’un travail de réflexion.

Programme

-Rappel de la méthodologie du mémoire et soutenance

-Choix et faisabilité du sujet

-Aide à la construction du plan

Méthode d’évaluation

-Pas d’évaluation

Objectifs

Le cours vise à préparer les étudiants à l’épreuve du DSCG 1, Gestion juridique, fiscale et sociale.

Compétences à acquérir

-Prendre en compte un programme de synthèse étendu et planifier son travail de préparation.

-Prendre en compte le sujet et organiser son travail le jour de l’épreuve.

-Identifier les types de questions et adapter les réponses (fond et forme)

-Revoir les points principaux du cours proposé en Master 1.

-Savoir rédiger en droit.

Programme

-Rappels sur le thème « Entreprises en difficulté »

-Conseils de méthodes pour la préparation de l’épreuve et l’épreuve elle-même.

-Applications pratiques à partir des sujets d’examen.

Bibliographie

-DO CARMO SILVA Jean-Michel et GROSCLAUDE Laurent, Gestion juridique, fiscale et sociale. Dunod (Dernière édition)

-Annales du DSCG

Pré-requis

-Entreprises en difficultés

Méthode d’évaluation

-Examen écrit

Objectifs

S’assurer de la maitrise des principales difficultés comptables ; Il est intégré pour chaque particularité une comparaison avec le traitement IFRS et le lien avec le traitement fiscal en résultant.

Programme

Difficultés comptables autour de 6 grands thèmes :
1. Actifs, amortissements, dépréciation
2. Evaluation des contrats à long terme
3. Les abandons de créance
4. Les contrats de crédit-bail avec les spécificités du contrat de crédit-bail
immobilier
5. Engagements de retraite
6. Points d’actualité : mali technique et fonds commercial
Le programme se déroule sous forme d’un exposé théorique suivi systématiquement
de mise en application pratique sous forme de cas.

Bibliographie

MEMENTO PRATIQUE COMPTABLE – Editions Francis Lefebvre
MEMENTO PRATIQUE FISCAL – Editions Francis Lefebvre
REVUE FIDUCIAIRE COMPTABLE
FEUILLET RAPIDE FISCAL ET SOCIAL
FEUILLET RAPIDE COMPTABLE

Pré-requis

Maitriser les bases de la comptabilité

Méthode d’évaluation

épreuve écrite de 2 heures avec mixte question de cours et cas pratique