Chargée de mission
Chrystèle ALIX-PELTOT
Tél : 02 23 23 46 49
Assistante de formation
Marine GEGADEN
Tél : 02 23 23 36 56
Ouverture du serveur
01 février 2022
Date limite de candidature
24 mars 2022
Entretiens individuels
06-07-08 avril 2022
Rentrée à l’IGR-IAE Rennes
Master 1 – septembre 2022
Début en entreprise
Master 1 – septembre 2022
Code RNCP : 35991
Code formation : 13531444
En savoir plus sur l’alternance : https://formation-continue.univ-rennes1.fr/alternance
Le Master Comptabilité-Contrôle-Audit (CCA) vise à former des cadres de gestion, collaborateurs comptables, experts-comptables, auditeurs. Il permet un accès privilégié au Certificat d’Aptitude aux Fonctions de Commissaire aux Comptes (CAFCAC) ainsi qu’aux diplômes nationaux d’expertise comptable en partenariat avec l’Ordre des Experts-Comptables. Ce Master donne les équivalences avec les unités d’enseignement du DCG et du DSCG (sauf UE 1 et 4 pour lesquelles il existe une préparation intégrée à la formation)*.
Grâce à l’alternance, l’étudiant combinera expérience professionnelle et acquisition de connaissances théoriques.
*Arrêté du 9 janvier 2008
Tout l’intérêt de suivre le Master Comptabilité Contrôle Audit en alternance réside dans le fait que les alternants profitent d’échanges avec leurs enseignants sur leurs pratiques en entreprise et peuvent en approfondir les dimensions théoriques. De la même façon, ils expérimentent et mettent en pratique leurs connaissances acquises en cours. Recrutés sur deux ans dans la même structure, ils peuvent contribuer à deux périodes fiscales et visualiser le progrès d’une année sur l’autre.
Tout au long de sa scolarité, l’étudiant est suivi par un tuteur dans l’entreprise et un enseignant-chercheur référent à l’IGR-IAE.
Pour la promotion 2018-2019 de Master 1, les étudiants exercent leurs missions dans les cabinets suivants : Aconex, Actheos, Aditis Audit, Atheis, Avenir Expertise Cleroc, BDO, BLV Associés, Capeos Conseils, Compta Expert, Excelis Conseil, EY et associés, Fic Expertise, Fiduciaire Audit Conseil, Fiteco, Geirec, Grant Thornton, In Extenso, JF Meheust, KPMG, Mazars, RMA, Sobrecomo, Socogec, Strego…
Les résultats de l’enquête 2021 montrent que :
En particulier, pour l’expertise comptable et l’audit qui recrutent fortement, les diplômés intègrent des cabinets d’expertise comptable et d’audit de toute dimension (régionale, nationale et internationale), y compris les grands réseaux anglo-saxons.
Les enseignements sont répartis sur deux ans (quatre semestres).
Chaque année de formation comprend un volume global de 420 heures de cours et environ 1 200 heures en cabinet d’expertise comptable ou entreprise.
La pédagogie et les enseignements sont menés en étroite collaboration avec les professionnels : outre les enseignants universitaires, experts-comptables, commissaires aux comptes, inspecteurs des impôts, magistrats, avocats et auditeurs dispensent leur savoir et savoir-faire et permettent ainsi d’affirmer la finalité professionnelle de cette formation. Chaque année s’articule autour de 7 à 8 unités d’enseignement construites pour respecter le découpage des UE du DSCG et intégrant le contenus rénovés du DSCG à compter de la session de 2020, associés à des contenus complémentaires propres au Master CCA.
Objectifs :
– Maîtriser les principaux mécanismes contractuels communs à tous les contrats de droit privé.
– Identifier les principaux contrats de l’entreprise et maitriser leurs spécificités juridiques.
Compétences à acquérir :
– Maitriser la notion de contrat et plus particulièrement les contrats spéciaux : identifier leurs particularités -distinction contrats spéciaux et le droit spécial des contrats
– Analyser les conditions de validité des contrats spéciaux au regard du droit commun des contrats – Maîtriser les avant-contrats (contrats préparatoires ou autonomes)
– Définir les conditions de formation de fond et de forme des contrats spéciaux (rappel du droit de la preuve)
– Identifier les conséquences juridiques d’une rupture de contrat ou d’une inexécution et leurs possibles sanctions
– Anticiper un litige par l’utilisation des clauses contractuelles particulières adéquates.
Programme :
Propos introductifs : Qu’est-ce que le droit des contrats spéciaux ?
Distinction avec la théorie générale des contrats
Contrats nommés/innommés ?
Classification, sources et évolutions des contrats spéciaux
TITRE 1 : La vente
Chapitre préliminaire : VUES GENERALES SUR LA VENTE
Chapitre 1.- LA FORMATION DE LA VENTE
Section 1.- LA CAPACITE DES PARTIES
Section 2.- LE CONSENTEMENT A LA VENTE
1.- La rencontre des volontés : la phase précontractuelle
A.- Le temps des négociations précontractuelles
B.- L’offre de contracter et son acceptation
2.- L’étape préparatoire : les avant-contrats
A.- Le pacte de préférence
B.- Les promesses unilatérales d’acheter et de vendre
C.- La promesse synallagmatique de vente
§ 3.- L’encadrement du consentement
A.- La forme de la vente
B.- La prohibition des clauses abusives
C.- Le droit de rétractation ou de réflexion
D.- Le formalisme informatif
C.- L’interdiction de certains procédés de vente
Section 3.- LA CHOSE
1.- L’existence de la chose
2.- La détermination de la chose
3.- La licéité de la chose
Section 4.- LE PRIX
1.- Un prix déterminé ou déterminable
2.- La nécessité d’une véritable contrepartie financière
A.- Un prix réel et sérieux
B.- Un prix non lésionnaire
Chapitre 2.- LES EFFETS DE LA VENTE
Section 1.- LES EFFETS REELS : le transfert de propriété et le transfert des risques
§1-Le transfert de la propriété entre les parties
A.- Le principe du transfert immédiat de la propriété à l’acquéreur
B.- Les aménagements conventionnels
2-Le transfert des risques
A.- Le principe du res perit domino
B.- Les aménagements conventionnels
Section 2.- LES EFFETS PERSONNELS : les obligations des parties
1.- Les obligations du vendeur
A.- L’obligation de renseignement ou d’information
B.- L’obligation de sécurité des produits
C.- L’obligation de délivrance
D.- Les obligations de garantie
1- La garantie d’éviction
2- La garantie des vices cachés
3- La garantie de conformité du droit de la consommation
2.- Les obligations de l’acheteur
A.- Le retirement de la chose
B.- L’obligation de payer le prix
1-Les modalités de paiement du prix
2- Les remèdes en cas de défaut de paiement du prix
C.- Le paiement des frais
TITRE 2 : Le contrat d’entreprise -Le contrat de sous-traitance
Section 1 : Définition du contrat d’entreprise- Distinction du contrat d’entreprise et du contrat de vente (les enjeux juridiques)
Section 2 : La formation du contrat d’entreprise
1. Le principe du consensualisme
2. Les conséquences du consensualisme sur la preuve du contrat
3. Le prix dans le contrat d’entreprise (les modes de fixation du prix)
Section 3 : Les effets du contrat d’entreprise
1. Les obligations de l’entrepreneur (obligation principale d’exécuter la prestation contractée –les obligations accessoires de conseil, de sécurité, de conservation de la chose, la garantie des vices cachés)
2. Les obligations du maître de l’ouvrage (le paiement du prix la réception de l’ouvrage- la prise de livraison)
3. L’extinction du contrat d’entreprise (résolution ou résiliation-le décès des parties)
Section 4 : Le contrat de sous-traitance
1. Définition et caractéristiques juridiques de la sous-traitance
§. Les obligations des parties au contrat de sous-traitance (obligations du sous-traitant/obligations du donneur d’ordre)
TITRE 3: Le contrat de prêt – Le prêt de consommation
Section 1 : Définition et caractéristiques du prêt –Distinction prêt de consommation et à usage
Section 2 : La nature juridique du prêt de consommation (transfert de propriété/ onéreux)
Section 3 : Le régime juridique du prêt de consommation
1. La formation du contrat de prêt (nature réelle du prêt –preuve)
2. L’exécution du prêt de consommation (obligations de l’emprunteur et du prêteur)
TITRE 4 : Les contrats de consommation
Section 1 : Généralités sur le droit de la consommation (Justification et construction du droit de la consommation/ définition du consommateur)
Section 2 : La protection du consommateur lors de la formation du contrat
1. L’obligation générale d’information du consommateur
2. La réglementation des pratiques commerciales (pratiques trompeuses –publicité comparative)
3. La protection accordée au consommateur (ventes interdites-refus de vente-abus de faiblesse)
Section 3 : La protection du consommateur lors de l’exécution du contrat
1. Le droit de rétractation du consommateur
2. La protection par la répression des clauses abusives
3. Les garanties accordées au consommateur (garantie légale de conformité-garantie des vices cachés)
TITRE 5 : Les contrats de distribution
Section 1 : Le contrat de concession exclusive (définitions, caractéristiques/ DIP/ les obligations du concédant et du concessionnaire/ fin du contrat).
Section 2 : Le contrat de franchise (définition, utilité et caractéristiques juridiques du contrat/DIP/ obligations du franchiseur et du franchisé/ fin du contrat).
Section 3 : Le contrat de distribution sélective (définition et utilité/caractéristiques juridiques)
Bibliographie :
M. Cabrillac, Droit des obligations, Dalloz, coll. Cours.
D. Mainguy, Contrats spéciaux, Dalloz, coll. Cours.
Manuel DSCG, Gestion juridique fiscale et sociale, Foucher ou Dunod.
Pré-requis :
Notions de droit des obligations et de théorie générale des contrats.
Appréhender la gouvernance des sociétés, les modes de direction selon les formes de sociétés et comprendre les relations entre les dirigeants et les associés ou actionnaires. Est ainsi traitée la problématique du gouvernement d’entreprise.
L’entreprise peut être amenée à se développer par des prises de participations dans d’autres entreprises. Les entreprises concernées font alors partie d’un groupe. Le droit donne un cadre à cette réalité économique.
– La gouvernance des sociétés (SARL, SNC, SA, SAS)
– Les relations dirigeants-associés ou actionnaires et la surveillance des organes de direction dans les SNC, SARL et SAS
– La structure des groupes
– Contrôle, autocontrôle et participations réciproques
– Charvériat A., Couret A., Sociétés commerciales, Mémento pratique Francis Lefebvre, dernière édition
-Cozian M., Viandier A., Deboissy F., Droit des sociétés, Litec, dernière édition
-Mercadal B., Janin P., et a., Groupes de sociétés, Mémento pratique Francis Lefebvre, dernière
Ce cours est destiné à approfondir les connaissances de base de l’étudiant en matière de droit fiscal.
IR-BIC-IS
Rappel des principales règles d’imposition relatives : à l’impôt sur le revenu des personnes physiques, au régime des bénéfices industriels et commerciaux ainsi qu’à l’impôt sur les sociétés.
TVA
Les développements sont consacrés aux règles d’imposition à la taxe sur la valeur ajoutée, en insistant sur les problématiques de territorialité (opérations intra-communautaires et extra-communautaires). La procédure applicable en matière de remboursement de crédit de TVA est également abordée.
IMPOSITION DU CAPITAL
Les thèmes abordés sont les suivants :
Les droits d’enregistrement : après un exposé des principes généraux, sont examinées les différentes opérations intéressant les entreprises.
L’impôt de solidarité sur la fortune est étudié en rappelant son mécanisme général et la nature du patrimoine imposable.
IMPOTS DIRECTS LOCAUX
Les différents impôts directs locaux sont étudiés, en insistant plus particulièrement sur la fiscalité directe locale applicable aux entreprises (imposition foncière des locaux commerciaux et industriels, contribution économique territoriale – qui regroupe la CFE et la CVAE -).
FISCALITE INTERNATIONALE
L’étude est consacrée à :
La territorialité de l’impôt sur le revenu ;
La territorialité de l’impôt sur les sociétés ;
Les incidences des conventions internationales.
RELATIONS ENTRE L’ENTREPRISE ET L’ADMINISTRATION FISCALE
L’agrément fiscal ;
Le rescrit ;
Le contrôle fiscal (la vérification de comptabilité, l’examen de la situation fiscale personnelle, les sanctions).
Ouvrages des Editions Francis Lefebvre
Ouvrages des théoriciens du droit (Editions Foucher, Dunod, LexisNexis,…)
Documentation administrative
Connaissances générales en matière de droit fiscal.
Acquérir les fondamentaux du droit social, comprendre les risques juridiques récurrents et les devancer au quotidien ; intégrer le droit social comme un outil de gestion à part entière.
Comprendre le contenu et l’articulation des textes essentiels, savoir chercher ou détecter la norme applicable (loi, décret, accord de branche, accord d’entreprise, jurisprudence…)
Sources du droit, contrats de travail (CDI, CDD, temps partiel…), droit disciplinaire, rupture du contrat de travail (démission, licenciement, rupture conventionnelle, licenciement économique), inaptitude, congés payés.
Aucune
Aucun
Le cours donne aux étudiants les concepts, méthodes et outils permettant d’apporter de conseiller et d’accompagner les dirigeants d’entreprises en difficulté. A l’issue du cours, l’étudiant sera en mesure de détecter les situations où l’entreprise doit envisager la mise en place de mesures spécifiques et il pourra la guider dans le choix d’une stratégie et d’un cadre adapté à la nature et à l’importance des difficultés rencontrées.
-Connaître les techniques et les outils d’analyse des difficultés.
-Maîtriser les outils juridiques à la disposition des entreprises en difficulté.
-Être capable de concevoir une stratégie intégrée (gestion / droit) adapgtée à la situation d’une entreprise.
-Connaître les principaux éléments des différentes procédures de prévention et de traitement des difficultés.
-Les entreprises en difficulté : études de cas et éléments de stratégie d’entreprise
-La prévention des difficultés
-Le traitement des difficultés
-BONNARD Jérôme, Droit des entreprises en difficulté, 7°édition, Hachette Supérieur
-DO CARMO SILVA Jean-Michel et GROSCLAUDE Laurent, Gestion juridique, fiscale et sociale, Dunod (dernière édition)
– Connaissances générales en économie, gestion, droit.
Objectifs
Appréhender les différentes sources de création de valeur pour l’entreprise.
Décrire les principaux modèles d’évaluation de la théorie financière utilisés pour mesurer la création de valeur
Découvrir le fonctionnement des marchés financiers
Compétences à acquérir
L’étudiant apprendra à :
· appréhender l’univers des actifs financiers (différentes catégories d’actions et obligations)
· calculer le cours d’une obligation à taux fixe à partir de différentes caractéristiques (taux facial, maturité, taux actuariel…) et apprécier sa sensibilité par rapport aux taux d’intérêt
Apprécier la sur- ou sous-estimation d’une action au moyen de plusieurs méthodes issues de la théorie financière
Analyser un carnet d’ordre et calculer un cours de bourse (ouverture/fermeture et en séance)
Programme
1- Chapitre 1 – La valeur en finance
2- Chapitre 2 – La valeur et le risque
3- Chapitre 3 – La valeur et la performance
Bibliographie
Z. Bodie, R.Merton, Finance, 2nd édition, Person Education, 2007
Vernimmen, Finance d’Entreprise, Dalloz 2017
Site web AMF, Euronext
Objectifs
Comprendre les problématiques relatives à la politique financière de l’entreprise, la politique d’investissement, la politique de financement, être en capacité de mettre en œuvre une politique financière adéquate à l’entreprise et proposer une structure de financement pertinente
Déterminer la politique en matière de distribution
Connaitre et appréhender les problématiques de la fraude et le blanchiment des capitaux.
Compétences à acquérir
· Etre capable d’identifier les meilleures stratégies financières en fonction des objectifs de la direction générale d’une entreprise
· Etre capable de mettre en œuvre la déontologie, la conformité et l’organisation déontologique des banques
· Pourvoir applique les règlementations relatives à la fraude, le blanchiment et le financement du terrorisme.
Programme
Le coût du capital :
Définition
Mise en œuvre
La politique d’investissement :
Flux de trésorerie
Critères traditionnels
Critères globaux
La politique de financement :
Présentation des différents modes de financement
Choix des modes de financement et structure financière
La politique de dividendes :
Niveau et forme de la rémunération
Théories de la politique du dividende et les déterminants de la politique du dividende
La fraude et le blanchiment des capitaux
Règlementation financière
Fraude comptable et financière
Rôle de Tracfin
Bibliographie
« DSCG 2 », Dunod, Foucher, Nathan, dernière édition
« Finance d’entreprise », Vernimmen, Quiry, Le Fur, Dalloz, dernière édition
A – Rappel des principes d’analyse financière d’une entreprise comptes sociaux
B – Présentation de la méthodologie et des concepts financiers pour une analyse financière comptes consolidés
Les différentes méthodes
« DSCG » 2 & «DSCG 4 », Dunod, Foucher, Nathan, dernière édition
« Finance d’entreprise », Vernimmen, Quiry,Le Fur- Dalloz –dernière édition
CCA 1 -Connaissances financières
Objectifs
initier les étudiants aux principaux concepts du contrôle de gestion adapté au cas de la production et du management de la production, afin de :
familiariser les stagiaires aux méthodes et outils applicables en gestion de production, principalement :
Compétences à acquérir
Programme
La fonction production dans l’entreprise
1. Le champ de la gestion de production
2. Les informations indispensables à la G. P.
3. Typologies des systèmes de production
4. Evolution de la fonction production et gestion de la production
Les méthodes et outils de pilotage de la production
1. La planification
21. La planification globale : élaboration du PIC
22. La planification détaillée : élaboration du PDP
2. La programmation
21. Logique MRPO de calcul des besoins
22. Logique MRP1 : adéquation charge-capacité
3. L’ordonnancement
31. L’ordonnancement centralisé
32. L’ordonnancement décentralisé
Amélioration de la performance industrielle (logique lean)
1. Mesurer la performance industrielle
11. Les critères de calculs
12. Les TRS et les autres indicateurs
2. Le Juste-A-Temps (logique lean)
21. Actions au niveau des produits
22. Actions au niveau des ressources
23. Actions au niveau des relations avec les partenaires
Bibliographie
BAGLIN G., BRUEL O., GARREAU A., GREIF M. et VAN DELFT, Management industriel et logistique, Economica, 6ème Ed., 2013
GIARD V., Gestion de la production et des flux, Economica, 3e Ed., 2003
LYONNET B., Lean Management – méthodes et exercices, Dunod, 2015
PILLET M., MARTIN-BONNEFOUS C., BONNEFOUS P., COURTOIS A., Gestion de production : les fondamentaux et les bonnes pratiques, Eyrolles, 6ème Ed., 2020
PTAK C. et SMITH C., Demand Driven Material Requirements Planning (DDMRP), 3ème Ed., Industrial Press, 2020 (existe aussi en version française basée sur la 2ème edition)
Pré-requis
Idéalement cours de Gestion des stocks et des flux de L3 mention gestion
Les entreprises sont soumises à des pressions constantes et doivent faire face à une évolution rapide de leur environnement concurrentiel. Réussir à performer dans un tel environnement requiert une compréhension accrue de la stratégie de l’entreprise. Celles qui ne relèvent pas ce défi sont rapidement sanctionnées par le marché.
Les problèmes rencontrés dans le cadre de cette simulation sont interdisciplinaires et pour y faire face, le candidat doit faire appel aux connaissances acquises tout au long de sa formation. Son apprentissage dans ce cours est donc tout autant organisé autour d’un problème que d’une discipline.
1. Introduction : Maîtrise des concepts clés de stratégie.
– Les DAS
– L’analyse de l’environnement global (les variables pivot)
– L’analyse de l’environnement concurrentiel (les 5 forces, les FCS, les facteurs d’évolution, le cadre d’analyse des concurrents);
2. Stratégie : le décideur au cœur du système
Stratégie, prise de décision et outils SI
Stratégie et hypothèses de rationalité limitée
Stratégie et théorie des jeux
Stratégie et théorie des perspectives
3. Le diagnostic systémique de l’organisation, une approche rénovée
Les principaux leviers stratégiques
Les interactions stratégiques et l’impact sur le diagnostic
L’analyse de la capacité stratégique et la projection du potentiel stratégique de l’organisation
4. Le déploiement stratégique de l’organisation
La croissance interne
La croissance externe (mergers) et le processus de déploiement stratégique
Le désengagement stratégique (cessions, transmissions et impartition)
Les stratégies internationales des firmes
Stratégor, 2016, 7 ème édition, Dunod
Johnson, G., Whittington, R., Scholes, K., Fréry, F.
(2014) Stratégique, Pearson Education
Gervais Michel et Herriau Christophe, Stratégie de l’entreprise, 2011, Economica
Cours d’introduction niveau L3
Examen sur table 2h + séminaire transversal avec projet
Objectifs : Connaitre les ressources conceptuelles et méthodologiques permettant de conduire les processus de changement organisationnel
– capacité à structurer des problèmes
– capacité à proposer des modalités de conduite du changement à partir des problèmes identifiés.
Théme 1 – conduire le changement : questions liées au diagnostic de la situation
Thème 2 – Conduire le changement : principaux registres « formels » de transition
Thème 3 – Conduire le changement : jeux complexe des acteurs
Thème 4 – Gestion de projet : modalités de conduite du changement
Thème 5- Conduire le changement : rôle de la culture et des styles de leadership
Elle sera précisée dans le cadre de chaque séance
Connaissance de base en théorie des organisations
– Comprendre l’importance et l’utilité pour le commissaire aux comptes de bien connaitre
l’efficacité du contrôle interne mis en place par l’entité
– Savoir évaluer et tester les procédures
– Maitriser et connaitre les principes fondamentaux en matière de contrôle interne
– Appréhender une méthodologie d’analyse
– Etre capable d’identifier les risques et de proposer des recommandations
– Introduction :
o Historique du contrôle interne
o Cadre règlementaire
o Cadre normatif : prévu par les Normes d’Exercices professionnel (NEP)
o Les attentes vis-à-vis du contrôle interne
o Le contrôle interne au sein de l’entité
– Définitions et composantes du contrôle interne
o Approches dites « classiques » et « actuelle » du contrôle interne
o Le modèle proposé par le C0S0
o Analyse des composantes du contrôle interne suivant le modèle C0S0
o Le modèle proposé par l’entreprise Risk Management (C0S0 II)
o Le cadre de référence de l’AMF de 2010
o Synthèse des modèle de contrôle interne : C0S0 I/C0S0 II/AMF
o Notion d’efficacité
– Les grands principes du contrôle interne
– Limites et exemples de défaillance du contrôle interne
– Place du contrôle interne dans la démarche d’audit du CAC
– La démarche d’audit du contrôle interne
– Applications pratiques de la démarche du CAC
– La communication du CAC sur ses travaux
– Interventions possibles du CAC sur le contrôle interne dans le cadre des SACC
– L’importance grandissante de l’informatique
– Les bonnes pratiques du contrôle interne dans les PME – Cahier de l’Académie sciences
Techniques Comptables et financières – Octobre 2008 n°13
– Cadre de référence de l’AMF publié en 2010 – Les dispositifs de gestion des risques et de
contrôle interne
Connaitre les notions de base en matière d’organisation des entreprises
– Tour de table préalable individuel auprès de chaque participant pour identifier le niveau de
connaissance sur le thème
– Questionnaire d’évaluation (sous forme de quizz) remis en début du cours et correction à la
fin du module
– Cas pratiques individuels et correction orale en groupe
– Présentation de la profession de Commissaire aux Comptes (CAC) et sa réglementation
– Présentation des différentes phases de la mission du Commissaire aux Comptes
– Appréhender la phase de certification des comptes annuels
– Champ d’application de la mission du CAC
– Appréhender les diligences à mettre en oeuvre pour aboutir à la certification des comptes
annuels.
I – Présentation de la profession et des missions du CAC
1.1 Les chiffres clés
1.2 Les missions du CAC
1.2.1 Les temps forts de la mission de certification
1.2.2 La certification et le co-CAC
1.2.3 La prévention
1.2.4 La révélation des faits délictueux
1.2.5 Les autres missions (SACC Ex DDL)
1.3 Point sur la réforme Européenne de l’Audit
1.4 Les responsabilités du CAC
1.5 Les obligations du CAC
1.5.1 La déontologie
1.5.2 Le contrôle qualité
1.5.3 La formation continue
1.6 Les secteurs d’intervention
1.6.1 Secteur des entreprises
1.6.2 Secteur associatif
1.7 Le commissaire aux comptes en 10 points clés1.8 L’organisation de la profession
1.8.1 Schéma de présentation
1.8.2 La co-régularisation de la profession
1.9 Le cursus de formation du CAC
II – La règlementation
2.1 La loi de sécurité financière
2.2 Le code de déontologie
2.3 Le code de commerce
2.4 Les normes d’audit françaises
2.5 Les normes comptables françaises
III – Présentation schématique des phases de la mission
IV- Acceptation de la mission
– Entités devant obligatoirement désigner un CAC
– Appréciation de l’indépendance et de l’absence d’incompatibilités
– Principes fondamentaux de comportement
– Interdictions
– Situations à risque et mesures de sauvegarde
– Acceptation d’une mission
– Organisation interne de la structure d’exercice professionnel
– Démission
– Liens incompatibles avec la mission
– Incompatibilités légales
– La démarche administrative
– NEP 210 : lettre de mission
– Rémunération du CAC
– Dérogation possible
– Honoraires des CAC dans l’annexe
– Honoraire et code de déontologie
V- Réalisation de la mission
5-1 Terminologie
5-2 NEP 200 – Principes applicables à l’Audit
5-3 NEP 300 – Planification de l’Audit
5-4 NEP 315 – Connaissance de l’entité et de son environnement
5-5 NEP 320 – Caractère significatif
5-6 NEP 330 – Procédures d’Audit
5-7 NEP 500-501 – Caractère probant des éléments collectés
5-8 NEP 505 – Demande de confirmation des tiers
5-9 NEP 520 – Procédures analytiques
5-10 NEP 630- Utilisation des travaux d’un expert-comptable
VI- Synthèse de la mission et formulation de l’opinion (émission des rapports)
6-1 Planning des formalités juridiques dans le cadre de l’arrêté des comptes sociaux
6-2 NEP 580 : déclaration de la Direction
6-3 NEP 560 : évènements postérieurs à la clôture
6-4 NEP 9510 : rapport de Gestion
6-5 les rapports du Commissaire au Commissaire aux comptes
6-5-1 NEP 260 : communication avec la Direction
6-5-2 Rapport du CAC sur les comptes annuels
6-5-3 rapport spécial du CAC sur les conventions règlementées
6-6 Rapport sur les irrégularités – inexactitudes (art 823-12 du CC)
VII- Le commissaire aux comptes et la prévention des difficultés
7-1 Intervention du CAC
7-2 Prévention des difficultés d’entreprises
7-3 La procédure d’alerte
7-4 Mise en oeuvre de la procédure
7-4-1 SA : phase 1
7-4-2 SA : phase 2
7-4-3 SA : phase 3
7-4-4 SA : phase 4
7-4-5 Autres Sociétés : phase 1
7-4-6 Autres Sociétés : phase 2
7-4-7 Autres Sociétés : phase 3
– Site CNCC (Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes)
– Memento FRANCIS LEFEBVRE « Audit et Commissariat aux comptes »
– Code de déontologie de la CNCC
– Normes d’exercice professionnel de la CNCC
Absence de pré-requis
Examen de 1,5 heures portant sur :
– Les connaissances théoriques : 10 points
– Un cas pratique : 10 points
Maîtrise des basiques de la consolidation des comptes et compréhension des grandes différences entre les normes françaises et internationales.
Partie 1. Présentation des comptes consolidés en référentiel IFRS et français
1. Introduction
2. Processus et organisation d’une consolidation
3. Les opérations de consolidation
4. Contenu d’une liasse de consolidation
5. Etats financiers consolidés
Partie 2. Périmètre et méthodes de consolidation
1. Sources réglementaires
2. Périmètre de consolidation
2.1 Principes
2.2 Textes applicables en fonction des types de relation
2.3 Cas pratique
3. Méthodes de comptabilisation/consolidation
3.1 Principes
3.2 Cas pratique
4. Synthèse
Partie 3. Entrée de périmètre
1. Introduction
2. Définition d’un regroupement d’entreprise
3. La méthode de l’acquisition
4. Synthèse normes IFRS / normes françaises
Partie 4. Variations de périmètre (autres que regroupements) Comparaison IFRS et French GAAP
1. Introduction
2. Cession avec perte de contrôle
3. Acquisitions par étapes
4. Variation du pourcentage d’intérêt sans changement de méthode de consolidation
5. Dilution et relution
6. Restructuration au sein d’un groupe
7. Prise de contrôle par remise de titres
8. Synthèse des différences normes françaises / normes IFRS
N/A
Pré-requis
Objectifs et Compétences à acquérir
Faire appréhender les principales difficultés comptables
Programme
1– Cas particuliers d’évaluation des actifs et passifs
(2.2 – Epreuve 10 DCG « Comptabilité approfondie »)
– Les subventions
– Les abandons de créances
– Les provisions
o Pour risques et charges
o Réglementées
– Les contrats à long terme
– La fiscalité latente
– Les engagements financiers
2/ Rattachement des charges et des produits au résultat de l’exercice : cas particuliers
(2.3 – Epreuve 10 DCG « Comptabilité approfondie »)
– Abonnement des charges et des produits
– Caractéristiques et traitements des contrats à long terme
– Provisions pour risques et charges
– Engagements à long terme envers le personnel
– Evènements postérieurs à la clôture de l’exercice
– Changements de méthode
3/ Entités spécifiques
3 – Epreuve 10 DCG « Comptabilité approfondie »
Particularités comptables des
· Sociétés civiles
· GIE
· Collectivités territoriales,
· Associations
· Professions libérales…
Bibliographie
DCG 10 – Manuel Comptabilité Approfondie 2020-2021 – Editions Dunod
Memento Francis Lefebvre 2021 – Comptabilité
Memento Francis Lefebvre 2021 – Fiscal
Revue française de comptabilité
Objectifs :
La finalité de ce cours est de former les étudiants à la gouvernance des systèmes d’information afin qu’ils soient en mesure de :
· Appréhender les concepts du management des systèmes d’information d’entreprises.
· Positionner la fonction informatique dans une entreprise.
· Comprendre la nécessité d’associer au système d’information d’une entreprise des structures de prise de décision.
Compétences à acquérir :
Comprendre les concepts fondamentaux et le vocabulaire associés aux systèmes d’information.
Programme
Objectifs :
La finalité de ce cours est de former les étudiants à la gestion de la performance informatique afin qu’ils soient en mesure de :
· Connaitre les clés du pilotage des systèmes d’information : indicateurs, contrats de service, coûts et budgets et évaluation de projets.
· Se familiariser avec les architectures, les modes de surveillance et la prévention des risques, infrastructure de confiance, processus sous surveillance et protection juridique et assurances.
Compétences à acquérir :
A l’issue de ce cours les étudiants auront acquis des connaissances générales leur permettant de :
· Mesurer les performances du SI.
· Maîtriser les coûts du SI.
· Prendre les dispositions nécessaires pour surveiller et protéger le SI.
Programme :
1. Mesurer la performance informatique :
· Indicateurs de performances
· Indicateurs de qualité
2. Le contrat de service :
· Objectifs et contraintes du contrat de service
· Élaboration du contrat
· Mise en œuvre du contrat
3. La connaissance des coûts
4. La gestion budgétaires appliquée à la fonction informatique
5. Evaluation des projets informatiques :
· Evaluation des coûts/avantages des projets informatiques
· Critères de sélection des projets
6. Architecture technique :
· Client-serveur
· Médiateur (middleware)
· Transactionnel
· Intégration
· Portail
7. Mise en place d’une architecture de confiance
· Infrastructure à clé publique
· Certificat numérique
· Signature électronique
8. Surveillance et prévention
· Surveillance des processus
· Protection juridique
· Assurances et garanties (légales et contractuelles)
Bibliographie
· Management des opérations informatiques et ITIL, jacques Moulinec, Lionel Loyer, Hervé Guyarder
· DSCG 5 – Management des systèmes d’information, Annelise Couleau-Dupont et Régis Tombarel
· DSCG 5 – Management des systèmes d’information, Michelle Gillet et Patrick Gillet
· Valeur et Performance des SI, Ahmed Bounfour et Georges Epinette
· Performance du Système d’information, Yves Caseau
Objectifs :
• Comprendre le sens d’une mission d’audit et conseil SI.
• Présenter le diagnostic et les recommandations SI.
• Appréhender l’audit par l’informatique et ses outils.
• Appréhender les enjeux de l’audit et du conseil en SI dans une organisation.
• Identifier les ressources applicatives et informationnelles nécessaires pour réaliser une mission d’audit et de conseil.
• Comprendre les spécificités des outils de Visualisation et analyse interactive des données.
• Comprendre les fondamentaux pour intégrer des données de bases différentes dans un outil de reporting.
Compétences à acquérir :
• Participer à l’élaboration de la documentation d’un audit SI (lancement, plan de travail, note de synthèse, etc.).
• Mettre en oeuvre les obligations légales et règlementaires.
• Contrôler les comptes d’entités informatisées.
• Evaluer les risques d’audit.
• Identifier les étapes, les outils et les modalités d’audit et de conseils assistés.
• Choisir et utiliser un progiciel d’aide aux missions d’audit, de commissariat aux comptes, de révision et de conseil.
• Présenter les principes, risques et enjeux de l’intégration des données.
• Accompagner une démarche de visualisation, d’articulation, d’analyse et de contrôle de différents types de données.
Programme :
1- INTRODUCTION
A. Référentiels et Origines
B. Présentation d’un SI
C. Approche et Bonnes pratiques
D. Risques
2- APPROCHE ET METHODOLOGIE
A. Etapes d’un audit du SI
B. Méthodologie
C. Définitions
3- AUDIT DU SI
A. Sécurité logique / Gestion des changements / Exploitation
B. DE Vs OE
C. ITAC et ITDM
D. Cartographie applicative
E. Illustration : auditer un ERP
4- ANALYSE DE DONNEES
5- Autres missions Audit et Conseil SI
Bibliographie : –
Pré-requis : –
Œuvres variés préparation TOEIC: Chez Oxford et Longman
Articles/actualités de:
www.nytimes.com www.startribune.com https://www.ted.com http://www.npr.org
Niveau bac en anglais
Test écrit : TOEIC Blanc, et contrôle continue
Pré-requis
Contrat d’apprentissage : Etre âgé de moins de 30 ans à la signature du contrat.
Contrat de professionnalisation : être âgé de 16 à 25 ans révolus ou demandeurs d’emploi âgés de 26 ans et plus.
Fournir un Score IAE-Message (SIM) de moins de trois ans ; ce pré-requis ne concerne pas les étudiants issus de la filière DCG.
Accès en première année en apprentissage
Être titulaire de 180 crédits ECTS ou du DCG. Sélection après examen du dossier pédagogique et entretien de recrutement.
Accès en deuxième année en apprentissage
Master 1 Comptabilité – Contrôle – Audit en alternance de l’IGR-IAE Rennes validé.
Coût de la formation
En contrat d’apprentissage : coût de la branche professionnelle défini par France Compétences.
En contrat de professionnalisation : 6300 euros pour le Master 1 et 7300 euros pour le Master 2.
Dans l’entreprise
Recrutement par l’entreprise selon ses propres critères et ses techniques. L’admission définitive est conditionnée par la signature d’un contrat d’alternance avec une entreprise d’accueil (sous réserve de trouver une entreprise qui accepte les conditions de l’alternance et qui propose une mission qui sera soumise à la validation par le responsable pédagogique).
